Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE
Mr Jean FERNANDEZ
MR Dominique DE LA ROSA

Numéro de dépôt :
1754823
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2000

Présentation de la marque INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE

Déposée le 21 novembre 1990 par monsieur Jean FERNANDEZ et monsieur Dominique DE LA ROSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Jean FERNANDEZ domicilié(e) LE PONT LA PAYRE, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France et monsieur Dominique DE LA ROSA domicilié(e) 37 Rue Michel Montaigne, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean FERNANDEZ, MR Dominique DE LA ROSA - France.

La marque INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE est expirée depuis le 21 novembre 2000.

Jean FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPAGNONS DE LA NATURE , SELECT COMMERCIAL FORCE DE VENTE SELECTIVE , CASH FLOW ECOLOGIE , NATURE ET VITALITE , MARKETIME , DOMAINE DE FORMELANDE , " HOLIDAY'S AND BUSINESS WORLD " Société Internationale de Loisirs et d'Affaires


Mr Jean FERNANDEZ - LE PONT LA PAYRE, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France

MR Dominique DE LA ROSA - 37 Rue Michel Montaigne, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT - France


Mr Jean FERNANDEZ, MR Dominique DE LA ROSA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Education, enseignement - formation Art et culture.